Marque expirée - Marque en non vigueur
“ UN SOIR D'ETE ”
Numéro de dépôt :
3659388
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
Présentation de la marque “ UN SOIR D'ETE ”
Déposée le 22 juin 2009 par la société PECH-TORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ UN SOIR D'ETE ” »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ UN SOIR D'ETE ” est expirée depuis le 22 juin 2019.
PECH-TORT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521316 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13